Mentions légales

Editeur
Norbert Brail Architecte - 38 A RUE JEAN JAURES 31620 BOULOC
Société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 €
N° d’immatriculation : 401405469
Téléphone : 05 62 79 00 09 – Mail : norbert.brail@orange.fr 


Directeur de la publication
Norbert Brail en sa qualité de gérant de la société Norbert Brail Architecte 

Hébergement
OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 08 20 32 03 63 – Mail : support@ovh.com

Conception et création
Horizon – 12 rue Louis Courtois de Viçose– Porte Sud – 31100 Toulouse
Téléphone : 05 34 60 10 83 – Mail : contact@hrz.fr

Mise à jour
Les dispositions sont actualisées chaque fois que nécessaire, notamment pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires.
Vous êtes donc invités à prendre régulièrement connaissance de la version en vigueur.